Comportementale
- Constitution et règlements
- CODE DE CONDUITE ET D’ÉTHIQUE
- Certificat d’incorporation
- POLITIQUE RELATIVE AUX PLAINTES ET À LA DISCIPLINE
- Programme antidopage canadien
Gouvernance
- Politique d’appel
- Conflit d’intérêts
- Politique anti-népotisme
- Politique en matière de langues officielles
- Code de conduite universel pour prévenir et contrer la maltraitance dans le sport (CCUMS)
- POLITIQUE DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
- Politique sur l’equite et l’accessibilite
- Politique sure l’étendue des pouvoirs du chef de la direction
Opérationnelles
- Politique sur l’élaboration de politiques
- Politique de financement
- Politique canadienne d’antidopage dans le sport
- POLITIQUE FINANCIÈRE
- Politique de confidentialité
Antidopage
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